Daniel Leimbacher

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: LEIMBACHER (Daniel)
magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
JORFTEXT000048186629(source JORF)
désignation
11 Octobre 202311/10/2023
De: Leimbacher (Daniel, Paul)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000033617656(source JORF)
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: Leimbacher (Daniel, Paul)
Général de brigade
commandant les forces aériennes de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la gendarmerie nationale
date_debut="2016-07-01"
JORFTEXT000032111923(source JORF)
admission
27 Février 201627/02/2016
De: Leimbacher, Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1407041S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Leimbacher Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
Labourdenne-Saint-Julia
Jean-Pierre
Nigend : 95 002Nls : 5 110 165
INTJ1305036S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Leimbacher (Daniel, Paul)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2012-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000026426284(source JORF)
promotion
29 Septembre 201229/09/2012
De: Leimbacher (Daniel, Paul)
colonel. Chevalier du 20 septembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-09-20"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000026151963(source JORF)
promotion
07 Juillet 201207/07/2012
De: Daniel LEIMBACHER
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mulhouse
Groupe:
Tribunal de grande instance de Mulhouse
date_debut="2011-02-17"
date_fin="2013-02-16"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
JORFTEXT000023405749(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: LEIMBACHER (Daniel)
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: Daniel LEIMBACHER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
17 février 2011
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022929850(source JORF)
admission
20 Octobre 201020/10/2010
De: LEIMBACHER (Daniel)
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Daniel Leimbacher
Colonel
commandant le groupement central des formations aériennes de la gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXXIV. ― Dans le domaine de compétence du groupement central des formations aériennes de la gendarmerie
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Leimbacher (Daniel, Paul)
colonel. Chevalier du 8 mai 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-08"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000020584508(source JORF)
promotion
07 Mai 200907/05/2009
De: Daniel Leimbacher
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
membres du jury
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000019831031(source JORF)
nomination
29 Novembre 200829/11/2008
De: Daniel Leimbacher
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
membres du jury
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000000825109(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Daniel Leimbacher
avocat général près la cour d'appel de Papeete
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Leimbacher (Daniel, Paul)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000777514(source JORF)
nomination
11 Avril 200311/04/2003
De: Leimbacher (Daniel, Paul)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Daniel Leimbacher
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Leimbacher (Daniel, Paul)
lieutenant-colonel ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Daniel Leimbacher
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Leimbacher (Daniel)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Leimbacher (Daniel)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Leimbacher (Daniel, Paul)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000383388(source JORF)
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Leimbacher (Daniel, Paul)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Leimbacher (Daniel)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Leimbacher (Daniel, Paul)
chef d'escadron; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Leimbacher (Daniel)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
4° Cour d'appel d'Angers
Groupe:
Examen
cour_appel="Angers"
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Leimbacher (Daniel, Paul)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1992-05-01"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.